Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FÉNULIA
TOURNAY BIOTECHNOLOGIES S.A.S.

Numéro de dépôt :
3309907
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/08/2014
FÉNULIA de TOURNAY BIOTECHNOLOGIES

Présentation de la marque FÉNULIA

Déposée le 26 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNAY BIOTECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « FÉNULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOURNAY BIOTECHNOLOGIES domicilié(e) Z.A.E LE NOYER BRULE,24230 LAMOTHÉ MONTRAVEL - 24230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CEDRIC TOURNAY domicilié(e) 86 QUAI DES CHARTRONS,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque FÉNULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FÉNULIA est expirée depuis le 26 août 2014.

TOURNAY BIOTECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : FLAVOGIN , EXOCYAN , FIBRACLEAR , HYPRO GBL , FENULIA , LINUGIN , EXOFEN , ORGASOY , PROTHY , ELACYAN


TOURNAY BIOTECHNOLOGIES S.A.S. - Z.A.E LE NOYER BRULE,24230 LAMOTHÉ MONTRAVEL - 24230 - France


MONSIEUR CEDRIC TOURNAY - 86 QUAI DES CHARTRONS,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Inscription le 28 juin 2005 - Rejet partiel n°414483 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Huile végétale (riche en oméga 3), à destination de la cosmétique. Huile végétale (riche en oméga 3) pour l'alimentation.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.